1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://sea-83.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : PAVILLARD Loïc – SOLUTIONS ENERGETIQUES AZUREENNE – Contact : [email protected] 0616281966 – Adresse : 455 Rue Nationale 8 83190 – Ollioules.
Identification de l’entreprise : SASU PAVILLARD Loïc – SOLUTIONS ENERGETIQUES AZUREENNE au capital social de 5000€ – SIREN : 820751576 – RCS ou RM : RCS : inscrit – Adresse postale : 455 Rue Nationale 8 83190 – Ollioules
Directeur de la publication : PAVILLARD Loïc – Contact : [email protected].
Hébergeur : Hostinger [email protected]
Délégué à la protection des données : PAVILLARD Loic – [email protected]
Autres contributeurs : JANOT Anthony
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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PAVILLARD Loïc – SOLUTIONS ENERGETIQUES AZUREENNE s’engage à sécuriser au mieux le site https://sea-83.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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